Légal

Propriété intellectuelle

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Copyright © Smart FLAT (2024) 

Cette Application ainsi que les informations qu’elle contient (notamment les images, dessins, etc.) sont protégées par le droit d’auteur. 

Les éléments publiés sur cette application, parmi lesquels figurent (cette liste n’est pas exhaustive) les logos, marques, symboles, noms commerciaux, dénominations sociales, textes, photographies, images, dessins, illustrations, modèles, sons, créations, les pages de l’application, les codes sources, codes informatiques, logiciels, brevets, concepts, le savoir-faire, ainsi que la présentation et l’architecture de l’application, constituent des œuvres protégées par les droits de propriété intellectuelle.

La présente version date du 16 juin 2024

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La présente version date du 16 juin 2024

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